JedisRéemploi en Anjou

Le réemploi des matériaux entraine une transformation de la chaine de responsabilité et du schéma traditionnels des opérations de construction. Quelles problématiques cela induit-il pour les assureurs ? Quelles solutions pour faciliter l’assurance du réemploi des matériaux (et le massifier) ? L’assuré doit-il informer spécifiquement son assureur en cas d’utilisation de matériaux de réemploi ?

Les assurances sont parties prenantes d’un projet de réemploi en accompagnant les différents acteurs dans le montage assuranciel du projet et en ajoutant des clauses dans leurs contrats afin de clarifier le partage des responsabilités pour faciliter les démarches de réemploi (clauses spécifiques dans la garantie décennale ou l’assurance dommage ouvrage notamment).

Côté bureaux de contrôle, ils doivent pouvoir évaluer et valider la performance des matériaux. Pour un déploiement à grande échelle du réemploi des matériaux, il est donc indispensable d’harmoniser les pratiques d’évaluation pour sortir de l’approche chantier par chantier. D’où la nécessité de constituer des fiches techniques matériaux reconstituant au mieux les caractéristiques techniques et leur conformité aux normes afin de permettre au bureau de contrôle d’étudier la pertinence de la mise en œuvre et le respect du cadre réglementaire et normatif.

L’avis du bureau de contrôle revêt une certaine importance pour les assureurs. Ainsi un avis favorable d’un bureau de contrôle pour la mise en œuvre de matériaux de réemploi peut aider dans la négociation de polices d’assurance adaptées au réemploi des matériaux de construction.

La performance du réemploi doit être évaluée et structurée pour répondre à des enjeux juridiques, d’organisation de la filière et des responsabilités de chaque acteur. Les attentes sont donc fortes et le potentiel du réemploi dépend largement de la robustesse des méthodologies d’évaluation de la performance. C’est tout l’objet du projet Filière 3R dont NOVABUILD est partenaire, lauréat de l’AAP Economie Circulaire de l’ADEME et de la Région Pays de la Loire